Déposée le 2 octobre 2003 par BUGNET VINCENT et MORINEAU SERGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « CELTE ET NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Les déposants sont BUGNET VINCENT domicilié(e) RUE LINARD - 08300 - ECLY - France et MORINEAU SERGE domicilié(e) 16 AVENUE DE L'AUZANCE - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CELTE ET NATURE domicilié(e) 3 RUE DE CHATEAUBRIAND - 29140 - TOURC'H - France.
La marque CELTE ET NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUGNET VINCENT - RUE LINARD - 08300 - ECLY - France
MORINEAU SERGE - 16 AVENUE DE L'AUZANCE - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France
CELTE ET NATURE - 3 RUE DE CHATEAUBRIAND - 29140 - TOURC'H - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Inscription le 30 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593706 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2530535 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-05-23
Produits de l'imprimerie : papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ou en amidon ou en fibres extraites de végétaux naturels ; sacs et sachets pour l'emballage en matière plastique ou en amidon ou en fibres extraites de végétaux naturels ; boîtes et barquettes pour l'emballage en matière plastique ou en carton ou en amidon ou en fibres extraites de végétaux naturels. Tissus. Vêtements ; chaussures ; chapellerie. Bières, eaux minérales et gazeuses. Boissons alcooliques ; cidres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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